Jean-François Morel

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-François MOREL
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major de la région de gendarmerie d'Ile-de-France, zone de défense et de sécurité de Paris
Groupe:
Chef d'état-major de la région de gendarmerie d'Ile-de-France, zone de défense et de sécurité de Paris
date_debut="2023-11-01"
JORFTEXT000048166438(source JORF)
nomination
07 Octobre 202307/10/2023
De: Jean-François Morel
Général de brigade
chargé de mission au pôle de la stratégie générale
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées"
JORFTEXT000048079992(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 202317/09/2023
De: Jean-François MOREL
Général de brigade
Objet:
chargé de mission à la région de gendarmerie d'Ile-de-France, zone de défense et de sécurité de Paris
Groupe:
Chargé de mission à la région de gendarmerie d'Ile-de-France, zone de défense et de sécurité de Paris
date_debut="2023-09-01"
JORFTEXT000047998605(source JORF)
nomination
26 Août 202326/08/2023
De: Jean-François Morel
Général de brigade
chargé de mission au pôle de la stratégie générale
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées"
JORFTEXT000047011609(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 202320/01/2023
De: Jean-François Morel
Général de brigade
chargé de mission au pôle de la stratégie générale
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées"
JORFTEXT000046274603(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 202211/09/2022
De: Jean-François Morel
Général de brigade
chargé de mission au pôle de la stratégie générale
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000045812510(source JORF)
délégation de signature
19 Mai 202219/05/2022
De: Jean-François Morel
Général de brigade
chargé de mission au pôle de la stratégie générale
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000045512355(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 202206/04/2022
De: Jean-François Morel
Général de brigade
chargé de mission au pôle de la stratégie générale
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000044011175(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 202102/09/2021
De: Jean-François MOREL
Colonel
nommé chargé de mission au pôle de la stratégie générale de la direction des opérations et de l'emploi de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2021-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000043814754(source JORF)
promotion
21 Juillet 202121/07/2021
De: Morel (Jean-François, Michel, Jacques)
colonel. Chevalier du 12 mai 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-05-12"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000042439070(source JORF)
promotion
20 Octobre 202020/10/2020
De: Morel (Jean-François, Michel, Jacques)
colonel. Chevalier du 12 mai 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-05-12"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000042434277(source JORF)
promotion
18 Octobre 202018/10/2020
De: Morel Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808563S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jean-François MOREL
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en position de détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:
Détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de la transition écologique et solidaire
date_debut="2018-08-30"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000037226555(source JORF)
réintégration
20 Juillet 201820/07/2018
De: Morel Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1712846S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Morel Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707232S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Morel Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707232S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: MOREL Jean-François
colonel de gendarmerie
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II.- ECHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
INTK1634445A(source BOMI)
attribution
19 Juin 201719/06/2017
De: MOREL (Jean-François)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret du
17 octobre 2011
au choix au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
DEVK1636526A(source BODD)
inscription
10 Février 201710/02/2017
De: Morel Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Morel (Jean-François, Michel)
sous-directeur de l'appui technique et logistique de l'administration centrale au secrétariat général du ministère ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du logement et de l'habitat durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du logement et de l'habitat durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032295678(source JORF)
nomination
27 Mars 201627/03/2016
De: Morel Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Jean-François MOREL
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'appui technique et logistique de l'administration centrale (groupe II)
au sein du service des politiques support et des systèmes d'information du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, pour une dernière durée de trois ans
Groupe:
Sous-direction de l'appui technique et logistique de l'administration centrale
date_debut="2015-08-30"
JORFTEXT000030943998(source JORF)
renouvellement
29 Juillet 201529/07/2015
De: Morel (Jean-François, Michel, Jacques)
colonel ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
nomination
26 Juin 201526/06/2015
De: Morel (Jean-François, Michel, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029927415(source JORF)
promotion
21 Décembre 201421/12/2014
De: Morel (Jean-François, Michel, Jacques)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Morel (Jean-François, Aimé, Christian)
capitaine de frégate ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
marine nationale
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029205363(source JORF)
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Morel Jean-François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308845S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Morel Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223095S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Morel (Jean-François, Marie, Bernard)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2012-12-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000026810430(source JORF)
nomination
22 Décembre 201222/12/2012
De: Jean-François MOREL
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'appui technique et logistique de l'administration centrale au sein du service des politiques support et des systèmes d'information à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (secrétariat général)
Groupe:
Sous-direction de l'appui technique et logistique de l'administration centrale au sein du service des politiques support et des systèmes d'information à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (secrétariat général)
JORFTEXT000026335283(source JORF)
nomination
01 Septembre 201201/09/2012
De: Jean-François MOREL
administrateur civil hors classe, son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction d'appui technique et logistique de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026223155(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201226/07/2012
De: Morel Jean-François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124358S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Morel (Jean-François, Marie, Bernard)
capitaine de vaisseau. Officier du 15 juillet 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-07-15"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000023950537(source JORF)
promotion
06 Mai 201106/05/2011
De: Jean-François MOREL
administrateur civil hors classe, son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction d'appui technique et logistique de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023459309(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 201122/01/2011
De: Jean-François MOREL
administrateur civil hors classe, son adjoint
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociation sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction d'appui technique et logistique de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociation sur le climat"
JORFTEXT000022964928(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 201028/10/2010
De: Jean-François MOREL
administrateur civil hors classe, son adjoint
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociation sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction d'appui technique et logistique de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociation sur le climat"
JORFTEXT000022548783(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 201029/07/2010
De: Jean-François MOREL
administrateur civil hors classe, son adjoint
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction d'appui technique et logistique de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000022235183(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 201020/05/2010
De: Morel (Jean-François, Michel, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Morel (Jean-François, Michel, Jacques)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000021573924(source JORF)
promotion
31 Décembre 200931/12/2009
De: Morel (Jean-François, Michel, Jacques)
chef d'escadron ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000021241935(source JORF)
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Jean-François MOREL
administrateur civil, son adjoint
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction d'appui technique et logistique de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020380390(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 200914/03/2009
De: Morel (Jean-François)
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Morel (Jean-François, Michel, Jacques)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
Collège interarmées de défense
JORFTEXT000018149622(source JORF)
admission
20 Février 200820/02/2008
De: Jean-François Morel
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
adjoint au sous-directeur des prestations logistiques et des moyens à la direction générale du personnel et de l'administration
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Sous-direction des prestations logistiques et des moyens à la direction générale du personnel et de l'administration
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000461609(source JORF)
affectation
06 Mars 200706/03/2007
De: Morel (Jean-François, Michel, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000790870(source JORF)
nomination
10 Décembre 200610/12/2006
De: Jean-François Morel
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
JORFTEXT000000792750(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 200622/09/2006
De: Jean-François Morel
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
JORFTEXT000000265358(source JORF)
délégation de signature
19 Février 200619/02/2006
De: Morel (Jean-François, Aimé, Christian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000419980(source JORF)
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Morel (Jean-François)
Objet:
Remplace:M. Froment (Xavier)
Groupe:
Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
JORFTEXT000000632526(source JORF)
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Jean-François Morel
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'emploi et de la cohésion sociale
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'emploi et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000604411(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Jean-François Morel
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, les ordres de mission, les propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titre de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
JORFTEXT000000446445(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Morel (Jean-François, Marie, Bernard)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000785634(source JORF)
promotion
04 Mai 200504/05/2005
De: Morel (Jean-François, Aimé, Christian)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Inscriptions nouvelles
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Jean-François Morel
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, les ordres de mission, les propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titre de perception
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000802983(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 200414/11/2004
De: Jean-François Morel
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, les ordres de mission, les propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000803833(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 200426/05/2004
De: Morel (Jean-François)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2003-11-01"
JORFTEXT000000233229(source JORF)
affectation
23 Décembre 200323/12/2003
De: Morel (Jean-François)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2003-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000797115(source JORF)
intégration
22 Novembre 200322/11/2003
De: Morel (Jean-François, Aimé, Christian)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2003 les officiers de la marine
C. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
Tableau de commandement pour l'année 2003 les officiers de la marine
JORFTEXT000000775906(source JORF)
inscription
12 Janvier 200312/01/2003
De: Jean-François Morel
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, les ordres de missions, les propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titre de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000595355(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 200209/11/2002
De: Morel (Jean-François, Michel)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 29 ans de services
Objet:
à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000590655(source JORF)
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Morel (Jean-François, Michel)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000592092(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Morel (Jean-François, Michel, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000589957(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Morel (Jean-François, Marie, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Morel (Jean-François, Michel)
arme blindée et cavalerie
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Morel (Jean-François, Aimé, Christian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000388438(source JORF)
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Morel (Jean-François, Didier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
INTERPRETES DE RESERVE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Morel (Jean-François, Aimé, Christian)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Morel (Jean-François, Marie, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000385150(source JORF)
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Morel (Jean-François, Marie, Bernard)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Morel (Jean-François, Marie, Bernard)
de la frégate Germinal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de frégate
JORFTEXT000000205085(source JORF)
nomination
17 Avril 199817/04/1998
De: Morel (Jean-François, Marie, Bernard)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1998 les officiers de la marine
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
Tableau de commandement pour l'année 1998 les officiers de la marine
JORFTEXT000000204114(source JORF)
inscription
23 Décembre 199723/12/1997
De: Morel (Jean-François, Michel, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Ces officiers seront reclassés ultérieurement sur les listes d'ancienneté
conformément aux dispositions de l'article 9 du décret no 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Morel (Jean-François, Marie, Bernard)
capitaine de frégate ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000750397(source JORF)
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Morel (Jean-François, Michel)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000745312(source JORF)
nomination
14 Décembre 199614/12/1996
De: Morel (Jean-François, Michel, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
COURS DE FORMATION DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000378760(source JORF)
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Morel (Jean-François, Michel)
arme blindée et cavalerie
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Morel (Jean-François, Aimé, Christian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Morel (Jean-François, M., J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS DE 1995
Classement
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000737137(source JORF)
admissibilite
11 Juillet 199511/07/1995
De: Morel (Jean-François, M., J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS DE 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000737096(source JORF)
admissibilite
09 Juin 199509/06/1995
De: Morel (Jean-François, Michel, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
De France (Geoffroy, Dominique, Marie, Joseph)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000367474(source JORF)
nomination
11 Janvier 199511/01/1995
De: Morel (Jean-François, Marie, Bernard)
capitaine de frégate; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Morel (Jean-François, Michel, Jacques)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1993
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000530758(source JORF)
admissibilité
10 Juillet 199310/07/1993
De: Morel (Jean-François, Marie, Bernard)
de l'aviso Lieutenant de vaisseau Le Hénaff
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000163600(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Morel (Jean-François, Marie, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000527883(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Morel (Jean-François, Aimé, Christian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-08-01"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Morel (Jean-François, Aimé, Christian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
1. ECOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000717656(source JORF)
nomination
07 Octobre 199007/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.